Le site Web du Registre foncier

Les produits et services offerts par le registre foncier et le cadastre

Une fois entré dans la partie du site Web qui permet d'accéder à la documentation du registre foncier, le client peut débuter sa session de consultation. En tout temps, il peut sélectionner le registre, le répertoire ou le document qu'il désire consulter ou commander en activant le bouton approprié de la barre de navigation. Par la suite, il sélectionne le produit et service désiré de la fenêtre active affichée. À partir du moment où le choix du produit et service est exprimé, le client entreprend une démarche distincte, laquelle est expliquée en détail dans la section présentant chacun des produits.

 

 

Page de bienvenue

La présente page Web (ou fenêtre) constitue la page de bienvenue au Registre foncier du Québec en ligne. Elle contient un lien vers les outils requis, un lien vers l'aide à la consultation, le mode d'emploi des boutons Consulter et Commander, un avis aux utilisateurs désirants visualiser les plans cadastraux en territoire rénové.

 

La page de bienvenue est affichée à l'ouverture de la session, lorsque l'icône Retour à la page de bienvenue est sélectionnée et chaque fois que le bouton Annuler est activé durant le processus de consultation ou de demande de copie d'un produit ou service.

Hyperlien

Outils requis

Cet hyperlien mène à la page Avant de faire des transactions à distance qui présente les outils requis pour effectuer ces transactions.

L’avant et l’après informatisation : une notion à retenir

Pour bien comprendre ce que le registre foncier peut offrir à ses clients, il faut d’abord introduire la notion d’avant et d’après l’informatisation du BPD. Ce concept de base permettra, par la suite, de se familiariser avec les services de consultation et de commande de copie de documents offerts à distance.

 

Avant l'informatisation des BPD, les divers registres, répertoires et documents tenus et conservés dans les BPD étaient sur support papier, à l'exception des registres des BPD de Laval et de Montréal qui étaient informatisés. Depuis l’informatisation des BPD, la plupart de cette documentation est toujours tenue par l’Officier de la publicité foncière, mais conservée sur support informatique. L’information foncière est en quelque sorte entreposée dans la base de données du système informatique du registre foncier, plutôt que disponible dans plusieurs volumes. C’est pour cette raison que l’information est accessible à distance.

 

Afin de ne pas restreindre l’accès à distance aux seuls registres et documents de l’après informatisation, le ministère a décidé de récupérer le passé de certains documents de façon à les intégrer dans la base de données du système informatique et ainsi les rendre disponibles à distance. Grâce à cette conversion en image, par exemple, en ce qui concerne l’index des immeubles, le client peut consulter, à partir de son poste de travail, autant les renseignements inscrits à l’index alors qu’il était tenu sur support papier que ceux qui ont été inscrits à l’index sur support informatique, c’est-à-dire le registre tenu après l’informatisation des BPD.

 

 

Barre de navigation pour le client occasionnel suite à une consultation

 

Barre de navigation pour le client régulier suite à une consultation


 

Boutons de la barre de navigation

Instructions

Ce bouton mène au Manuel d’instructions pour transiger à distance avec le registre foncier qui explique, en détails, comment consulter et demander une copie de documents à partir du site Web.

 

Consulter

Lorsque ce bouton est activé, une fenêtre active contenant les produits et services disponibles selon le profil du client s'affiche. L'utilisateur peut entreprendre la démarche de consultation en cliquant sur celui qu'il désire.

 

 

 

Commander

Lorsque ce bouton est activé, une fenêtre active contenant les produits et services disponibles selon le profil du client s'affiche. L'utilisateur peut entreprendre la démarche qui lui permettra de commander en cliquant sur celui qu'il désire.

 

 

Dossier client

Ce bouton vous permet d'accéder au contenu de votre dossier client et de pouvoir en modifier toutes les informations qui y sont saisies.

Préférences

Dans la barre de navigation du client occasionnel, ce bouton permet, pendant votre session de travail, de désactiver ou de réactiver la fenêtre de confirmation de coût qui apparaît à chaque fois que vous demandez un document.

DHM

Ce bouton permet de visualiser gratuitement la date, heure, minute (DHM) des actes et des radiations soumis pour publication dans le Registre foncier qui ont un statut « traité ».

Messages

Ce bouton permet de visualiser la boîte de messages. Le client régulier qui effectue des inscriptions et des consultations à distance possède une boîte de messages hébergée sur le site du registre foncier où sont déposés les :

 

 

 

Bulletin

Ce bouton permet d'accéder à de l'information concernant le domaine foncier.

 

Autres boutons de la barre de navigation

Ces boutons deviennent disponibles dans la barre de navigation selon leur pertinence.

Sauvegarder

Ce bouton apparaît au moment de l'affichage d'un document. Activer ce lien permet le téléchargement du document consulté à l’écran. Le client peut ensuite le sauvegarder sur son poste de travail.

 

Il faut noter que durant le processus de téléchargement, l’interaction avec le client est prise en charge par le fureteur.

 

Dès que ce lien est activé, une fenêtre du fureteur s’affiche et permet, le cas échéant, de sélectionner l'option pour enregistrer le document PDF sur son poste.

 

Note : Lorsque le registre en cours de consultation est réparti sur plusieurs sections, le document téléchargé comprendra, pour la partie informatisée (HTML), uniquement les sections qui ont été consultées.

 

Facture(s)

Ce bouton est affiché à des moments différents dans la session, selon que la demande de produits et service provient d’un client occasionnel, c’est-à-dire un client ne possédant pas de dossier au registre foncier, ou d’un client régulier, possédant un dossier au registre foncier.

 

Dans le cas d’un client occasionnel, le bouton apparaît pour la première fois lorsqu'une facture est déclenchée, c'est-à-dire au moment de l'affichage d'un produit ou après la confirmation d'une commande de copie. Il demeure accessible tout au long de la séance.

 

L’activation du lien permet au client d’afficher la facture et de consulter sa consommation de services durant la séance courante.

 

Pour un client régulier, le bouton « Facture(s) » apparaît dès l'ouverture de la session, et ce, sans avoir commandé ou consulté un produit ou service. L'activation du bouton, à ce moment, amène le client directement dans « Historique des factures ». Les fonctionnalités de cette fenêtre de recherche sont expliquées plus en détails dans la prochaine section. Par la suite, lorsqu'un client régulier consulte ou commande un produit ou service, l'activation de ce bouton présente une fenêtre active qui contient deux items. Le client a le choix entre la consultation de sa « Facture de la session en cours », ou il peut effectuer une recherche de factures au moyen de la fenêtre « Historique des factures ».

 

 


Icônes de la barre de navigation

Toutes les icônes sont accessibles en tout temps.

Retourner à la page de bienvenue du Registre foncier du Québec en ligne

Cette icône, représentée par un volume du registre foncier, mène à la page de bienvenue du Registre foncier du Québec en ligne.

Le soutien à la clientèle

Cette icône, représentée par un téléphone, mène à la page qui explique les moyens mis en place pour aider le client. On y trouve des liens vers le Manuel d'instructions pour transiger à distance avec le registre foncier et le Centre de relation avec la clientèle de l'information foncière. Le Centre de relation avec la clientèle de l'information foncière est un centre d'appels que le client peut joindre par une ligne téléphonique sans frais les lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30, ainsi que le mercredi, de 10 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30. Composée de spécialistes de ce domaine d'affaires, l'équipe du centre a pour mandat d'accueillir toute demande d'information et d'assistance provenant des clients du registre foncier et d'y répondre en première ligne.

Courriel

Cette icône, représentée par @, donne accès à un formulaire permettant au client de faire parvenir au Centre de relation avec la clientèle de l'information foncière toute demande d'information ou tout commentaire. Il est utile de retenir que le client ne doit pas utiliser ce canal de communication pour commander des copies de registres, de répertoires et de documents contenus dans le registre foncier.

Quitter

Activer cette icône, représentée par un X, pour terminer la session en cours et quitter le site du registre foncier. Une page de confirmation de fin de session sera affichée.

Aide contextuelle

La partie gauche des pages du site transactionnel du registre foncier, à fond bleu, peut contenir des hyperliens. Ces liens permettent au client du site de pouvoir accéder directement à des informations pertinentes au geste qu'il s'apprête à poser.

 

Conservation de la dernière CF et du dernier cadastre sélectionnés

Afin de proposer des valeurs par défaut cohérentes avec les besoins de consultation du client, il y a conservation de la dernière valeur saisie par lui pour une circonscription foncière et pour un cadastre.

 

Ces informations sont sélectionnées, lorsque requis, dans le processus de consultation ou de commande d'un produit et service. Elles sont proposées comme défaut pour les consultations ou commandes subséquentes.

 

Lorsque le client sélectionne une circonscription foncière ou un cadastre différent de la valeur conservée, celui-ci devient la valeur par défaut.

 

Les valeurs de circonscription foncière et de cadastre servant de défaut sont détruites à la fin d'une session Web. Lors d'une nouvelle session, le client devra effectuer une première sélection de circonscription foncière ou de cadastre avant de se voir proposer une valeur par défaut.