Il y a deux possibilités pour commander un plan en territoire non rénové.
1. Appuyez sur le bouton « Commander » de la barre de navigation puis sélectionnez « Plan cadastral ».
2. Dans la fenêtre suivante, sélectionnez la circonscription foncière et le nom du cadastre, puis inscrivez le numéro de lot. S'il y a lieu, précisez la désignation secondaire.
| Note: | Seuls les plans cadastraux en territoire non rénové sont disponibles en commande. |
Cliquez ensuite sur « Soumettre ».
3. Dans la fenêtre qui vous offre une liste de documents associés au numéro de lot saisi, sélectionnez celui que vous désirez commander, puis cliquez sur « Soumettre ».
4. Si un livre de renvoi est disponible pour le document sélectionné, vous devez spécifier si vous désirez commander le plan, le livre de renvoi, ou les deux. Une fois le choix effectué, cliquez sur « Confirmer ».
5. Ensuite, sélectionner le type de copie désirée, puis cliquez sur « Confirmer ».
6. Avant de finaliser la commande, vous devrez confirmer votre adresse postale et accepter le prix de la transaction en cliquant sur « Confirmer ».
Il suffit de cliquer sur l'hyperlien « Commander copie papier » qui se trouve à droite au-dessus de l'en-tête de l'image. Ensuite, il suffira de suivre les étapes pour confirmer la commande.
* Les frais pour la consultation des documents cadastraux en territoire non rénové, à partir de votre poste de travail, sont à moindre coût (impression incluse). La commande de copie papier est beaucoup plus onéreuse que la consultation en ligne.
